Éditeur
Le site suiviortho.fr et l’application SuiviOrtho sont édités par :
- SCONO SRL, société à responsabilité limitée de droit belge
- Rue du Village 31, 1400 Nivelles, Belgique
- Numéro d’entreprise (Banque-Carrefour des Entreprises) : 1029.401.909
- Numéro de TVA intracommunautaire : BE 1029.401.909
- E-mail : info@suivilogo.be
- Téléphone : +32 470 63 39 42
Directeur de la publication : Sébastien Conotte.
Hébergement
Le site et l’application sont servis par OVH SAS (SAS au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Les données de l’application (comptes, dossiers, fichiers) sont hébergées dans l’Union européenne par Supabase.
Propriété intellectuelle
Les éléments de SuiviOrtho (structure, textes, logos, illustrations, jeux, code) sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, totale ou partielle, demande l’accord écrit de SCONO SRL. Les fiches et documents que vous créez pour vos patients vous appartiennent.
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