Mentions légales

L’éditeur du site et de l’application SuiviOrtho, leur hébergement et la propriété intellectuelle.

Mis à jour le 15 novembre 2026

Éditeur

Le site suiviortho.fr et l’application SuiviOrtho sont édités par :

  • SCONO SRL, société à responsabilité limitée de droit belge
  • Rue du Village 31, 1400 Nivelles, Belgique
  • Numéro d’entreprise (Banque-Carrefour des Entreprises) : 1029.401.909
  • Numéro de TVA intracommunautaire : BE 1029.401.909
  • E-mail : info@suivilogo.be
  • Téléphone : +32 470 63 39 42

Directeur de la publication : Sébastien Conotte.

Hébergement

Le site et l’application sont servis par OVH SAS (SAS au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Les données de l’application (comptes, dossiers, fichiers) sont hébergées dans l’Union européenne par Supabase.

Propriété intellectuelle

Les éléments de SuiviOrtho (structure, textes, logos, illustrations, jeux, code) sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, totale ou partielle, demande l’accord écrit de SCONO SRL. Les fiches et documents que vous créez pour vos patients vous appartiennent.

Données personnelles et cookies

La protection des données (RGPD), les sous-traitants, vos droits, les cookies et la mesure d’audience sont détaillés dans la politique de confidentialité. L’utilisation du service et l’abonnement sont régis par les conditions générales.