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6Module 6 · FacturationBêta

Des séances clôturées aux notes d’honoraires, cotées selon la NGAP.

Chaque séance arrive avec sa cotation, AMO 11,6 ou AMO 12,6, et la part de chacun : Assurance Maladie, complémentaire, patient. D’un geste, les notes d’honoraires partent. La télétransmission, elle, reste dans votre logiciel habituel.

Essayer 14 jours Gratuit, sans carte bancaire
Facturation
Séances à facturer4PrescriptionsRécap mensuelÀ télétransmettreGraphiquesCourrielsParamètres
Séances clôturées, cotéesOctobre 2026
Alain Térieur3 séances · 30 min · tiers payant Courriel
Anna Conda2 séances · 30 min · patient paie Courriel
Lily Pucienne3 séances · 30 min · tiers payant En main propre
Noé Vembre Séance 31 d’une série de 30 : ajoutez une sérieAvertissement
Les règles NGAP avertissent, sans bloquer. Valider 0 patient

À la validation

Cochez un patient entier, ou ouvrez sa ligne pour choisir séance par séance.

On coche, on valide. Une règle NGAP non respectée s’affiche sur sa ligne, sans rien bloquer.

SuiviOrtho ne télétransmet pas.

Pas de lecture de la carte Vitale, pas de feuille de soins électronique (FSE), pas d’agrément SESAM-Vitale. Vous continuez à télétransmettre depuis votre logiciel agréé. SuiviOrtho cote vos séances, établit les notes d’honoraires, suit les paiements et vous prépare la liste des séances à saisir dans ce logiciel.

La Facturation est en bêta : ouverte à tous les comptes, encore en développement. Relisez chaque note avant de l’envoyer.

Un seul écran

Sept onglets, dans l’ordre du chemin : de la séance au paiement.

Les captures viennent de l’application, sur un cabinet d’exemple : des patients fictifs, aucun dossier réel. Cliquez sur une capture pour l’agrandir.

  1. 01

    Séances à facturer

    Les séances clôturées et cotées qui attendent, patient par patient. On coche, on valide : les notes d’honoraires partent en un geste.

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  2. 02

    Prescriptions

    L’ordonnance, le bilan et son compte rendu, puis les séries de séances, avec leur avancement.

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  3. 03

    Récap mensuel

    Le mois, patient par patient : sa part, celle du tiers payant, la note et sa date d’envoi. Une pastille se coche quand l’argent arrive.

    Voir plus bas
  4. 04

    À télétransmettre

    Les séances cotées du mois, NIR et prescripteur compris, à reporter dans votre logiciel de télétransmission. Export en CSV.

    Voir plus bas
  5. 05

    Graphiques

    Le chiffre d’affaires mois par mois, puis par jour ou par semaine. Export en Excel ou en Word.

    Voir plus bas
  6. 06

    Courriels

    Ce qui est parti en votre nom (notes, rappels, rendez-vous en ligne) et son état : délivré, ouvert, refusé.

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  7. 07

    Paramètres

    Vos numéros professionnels, la numérotation des notes, les rappels automatiques, les modèles de courriels.

    Voir plus bas

Séances à facturer

Chaque séance clôturée attend ici, déjà cotée.

La séance clôturée dans votre planning arrive ici avec sa cotation, tirée de la prescription du patient. Vous cochez un patient entier, ou séance par séance, et vous validez.

  • Chaque patient reçoit sa note d’honoraires : par courriel, ou en PDF à remettre en main propre
  • Les séances passent au récap du mois et dans la liste à télétransmettre
  • Le crayon change l’acte, le télésoin, le déplacement ou le dépassement d’une séance
  • Sur sa ligne, la fiche du patient : NIR, caisse, prise en charge, complémentaire, tiers payant
Facturation · Séances à facturer
Séances à facturer. Trois patients cochés, huit séances. Celles de Sacha sont dépliées : rééducation du langage écrit, AMO 11,6, le crayon au bout de la ligne.

La cotation NGAP

Le coefficient, la lettre clé, les majorations : le calcul est fait.

Le montant d’un acte est son coefficient multiplié par la valeur de l’AMO : 2,60 € en métropole, 2,72 € dans les départements et régions d’outre-mer. Une séance AMO 11,6 vaut 30,16 €, un bilan du langage écrit (AMO 34,02) 88,45 €.

Les actes et coefficients sont ceux de la NGAP en vigueur depuis le 23 février 2026 (avenant 21). Pour le détail des actes, voyez notre guide de la cotation NGAP.

  • La majoration enfant (MEO, 6,00 €) d’office sur chaque séance avant 3 ans
  • Le langage oral coté AMO 12,6 de 3 à 6 ans inclus, AMO 12,1 sinon, d’office selon la date de naissance
  • Le bilan de renouvellement à son coefficient minoré de 30 %
  • Le télésoin en TMO ; à domicile, les forfaits IFD, IFN ou IFS et les indemnités kilométriques
  • Les forfaits FOH, FTD et FPH, et le dépassement exceptionnel (DE) avec son motif

Prescriptions

L’ordonnance, le bilan, puis les séries de séances.

Plus d’accord préalable à demander depuis le 23 février 2026 : l’ordonnance de bilan suffit. Vous notez sa date, le prescripteur et son type ; SuiviOrtho y range le bilan, puis les séances, série après série, sans rien cocher. Le compte rendu du bilan se rédige dans le module Bilans.

Les règles de la NGAP s’affichent en avertissements, sur la ligne de la séance. Aucune ne bloque :

  • Une séance sans prescription à sa date, ou au-delà du nombre prévu dans sa série
  • Un bilan de renouvellement attendu après 50 séances (100 pour certains actes)
  • Une série ajoutée sur une prescription de plus d’un an, que vous ne pouvez plus renouveler
  • Deux séances le même jour sur la même prescription
  • Un dépassement en tiers payant, ou de 70 € et plus sans information écrite préalable

Seule une séance dont l’acte est inconnu attend sa cotation : choisissez-le au crayon, ou ajoutez une série à la prescription.

Facturation · Prescriptions
Prescriptions. Une carte par patient : l’ordonnance, le bilan fait et son compte rendu envoyé, puis l’avancement de chaque série de séances.

Tiers payant et parts

La part de l’Assurance Maladie, celle de la complémentaire, le reste.

Chaque patient a sa situation : régime général (60 %), Alsace-Moselle (90 %), ou prise en charge à 100 % (ALD pour les soins en rapport, maternité, accident du travail ou maladie professionnelle, CSS, AME). Le ticket modérateur revient à la complémentaire quand le patient en a une.

Le tiers payant se choisit patient par patient : aucun, sur la part obligatoire, ou sur les deux parts. Quand la loi l’impose, il s’applique d’office. La note ne réclame alors que ce qui reste.

La part de la complémentaire est une estimation : chaque contrat a ses règles. La franchise médicale est retenue par la caisse sur le remboursement ; elle ne change rien à votre note.

Une séance AMO 11,630,16 €

Situation du patient
Complémentaire santé
Tiers payant
Assurance Maladie · 60 %
18,10 €
Complémentaire (estimation)
12,06 €
Reste à charge
0,00 €

Le patient règle au cabinet12,06 €

Le tiers payant est versé directement à l’orthophoniste ; la note ne réclame que le reste.

La note d’honoraires

Une note par patient, avec tout ce qu’elle doit porter.

Elle part par courriel au moment de la validation, ou se remet en PDF, en main propre. Son numéro se suit d’une note à l’autre, avec le préfixe de votre choix.

  • Votre nom, l’adresse du cabinet, RPPS (et ADELI si vous l’avez encore), n° d’Assurance maladie, SIRET
  • Votre situation conventionnelle
  • Le patient, son NIR et sa caisse
  • Une ligne par séance : date, cotation, acte, honoraires ; en tiers payant, la part réglée et le reste
  • Le dépassement et son motif, s’il y en a un
  • « TVA non applicable, art. 261-4-1° du CGI »

Claire Exemple, orthophoniste

12 rue des Lilas, 69003 Lyon

RPPS : 10101234567 · N° AM : 691234567

SIRET : 123 456 789 00012

Conventionnée avec l’Assurance maladie

Note d’honoraires

N° 2026-0042

Date : 31 octobre 2026

Patient

Alain Térieur

N° de sécurité sociale : 1 15 04 69 167 068 01

Caisse : CPAM du Rhône

DateCotationActeHonorairesTiers payantÀ régler
06/10AMO 12,1Rééducation des retards de parole, de la communication et du langage oral31,46 €18,88 €12,58 €
13/10AMO 12,1Rééducation des retards de parole, de la communication et du langage oral31,46 €18,88 €12,58 €
20/10AMO 12,1Rééducation des retards de parole, de la communication et du langage oral31,46 €18,88 €12,58 €
Total94,38 €56,64 €37,74 €

Total des honoraires94,38 €

Réglé par le tiers payant−56,64 €

Montant à régler37,74 €

Tiers payant : 56,64 € sont réglés directement par l’assurance maladie ; ils ne vous sont pas demandés.
TVA non applicable, art. 261-4-1° du CGI. Note d’honoraires établie d’après la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP).

La note d’Alain, octobre. Reconstituée d’après la note que SuiviOrtho génère : trois séances AMO 12,1, le tiers payant sur la part obligatoire. Les numéros sont fictifs.

À télétransmettre

La liste du mois, prête à reporter dans votre logiciel de télétransmission.

SuiviOrtho ne télétransmet pas. L’onglet « À télétransmettre » range les séances cotées du mois, avec ce que votre logiciel agréé vous demandera : la date, le patient et son NIR, la cotation, le prescripteur, les honoraires, le tiers payant. Vous n’avez rien à recompter.

Facturation · À télétransmettre
Septembre 2026. Une ligne par séance, dans l’ordre des jours. Le bouton « Exporter (CSV) » donne le même tableau en fichier.
  • Le fichier CSV s’ouvre tel quel dans Excel ou LibreOffice : point-virgule, virgule décimale, accents compris
  • Il porte aussi la caisse, l’exonération, les majorations, la base, la part AMO, le RPPS du prescripteur et la date de prescription
  • La liste se recopie ligne à ligne dans votre logiciel de télétransmission : SuiviOrtho ne lui envoie rien
  • Un NIR manquant est signalé « à compléter » sur sa ligne

Paiements et relances

Ce qui est payé, ce qui reste à rentrer.

Les séances validées rejoignent le récap de leur mois. Quand l’argent arrive, du patient ou du tiers payant, la pastille se coche : verte, c’est reçu ; orange, on attend.

Les rappels des notes impayées partent par courriel, avec le texte de votre modèle. Le chiffre d’affaires s’exporte en Excel ou en Word.

  • Le récap mensuel : par patient, sa part et celle du tiers payant, chacune avec sa pastille de paiement
  • Le mode de paiement noté, un paiement partiel possible
  • Une note réglée à la séance, créée déjà payée
  • Un rappel d’un clic, ou automatique, au rythme que vous fixez
  • L’onglet Courriels : chaque envoi et son état
  • Les graphiques : le chiffre d’affaires par mois, par jour, par semaine

Paramètres

Vos numéros, une fois, pour toutes vos notes.

Dans l’onglet Paramètres, vos numéros professionnels s’impriment sur chaque note. Un numéro dont la clé ne tombe pas juste est signalé, sans vous bloquer ; l’onglet compte ce qui manque encore.

Vous y réglez aussi la date à partir de laquelle vous facturez sur SuiviOrtho, la numérotation des notes, les rappels automatiques et les modèles de courriels. Vous facturez ailleurs ? Éteignez la Facturation : seules les prescriptions restent visibles, pour le suivi.

N° RPPS

11 chiffres, clé vérifiée

SIRET

14 chiffres, clé vérifiée

N° d’Assurance maladie

9 chiffres

ADELI

facultatif, s’il figure encore sur votre carte

Situation conventionnelle

conventionnée ou non

Zone tarifaire

métropole (2,60 €) ou outre-mer (2,72 €)

Questions

Télétransmission, cotation, tiers payant : ce qu’on nous demande le plus.

SuiviOrtho télétransmet-il les feuilles de soins à l’Assurance Maladie ?

Non. SuiviOrtho ne lit pas la carte Vitale, ne crée pas de feuille de soins électronique (FSE) et n’est pas agréé SESAM-Vitale. Vous télétransmettez depuis votre logiciel agréé, comme aujourd’hui. SuiviOrtho vous prépare, mois par mois, la liste des séances cotées (date, patient, NIR, cotation, prescripteur, montants) et l’exporte en fichier CSV, à recopier dans ce logiciel.

Comment SuiviOrtho cote-t-il une séance selon la NGAP ?

D’après la prescription du patient : le bilan, puis l’acte de la série en cours (AMO 11,6 pour le langage écrit, AMO 12,1 pour le langage oral…). Le montant est le coefficient multiplié par la valeur de l’AMO. La majoration MEO s’ajoute d’office avant 3 ans, le langage oral passe à 12,6 de 3 à 6 ans. Le crayon de la séance permet de choisir un autre acte, le télésoin, un déplacement ou un dépassement exceptionnel.

Les règles de la NGAP bloquent-elles la facturation ?

Non, elles avertissent. Une séance sans prescription, au-delà du nombre prévu dans sa série, un bilan de renouvellement attendu, une prescription de plus d’un an ou deux séances le même jour sont signalés sur la ligne de la séance, qui reste facturable. Seule une séance dont l’acte est inconnu attend : on ne facture pas ce qu’on ne sait pas coter.

Le tiers payant et la part complémentaire sont-ils calculés ?

Oui. Pour chaque patient, vous choisissez le tiers payant : aucun, sur la part obligatoire (AMO), ou sur les deux parts. Il est appliqué d’office quand la loi l’impose (ALD pour les soins en rapport, maternité, accident du travail, CSS, AME). La part de l’Assurance Maladie suit le taux du patient (60 %, 90 % en Alsace-Moselle, 100 % en exonération) ; la part de la complémentaire est une estimation, et la note le dit.

Que contient la note d’honoraires ?

Votre identité professionnelle (RPPS, n° d’Assurance maladie, SIRET, situation conventionnelle), le patient avec son NIR et sa caisse, un numéro qui se suit, puis une ligne par séance : date, cotation, acte, honoraires, et en tiers payant la part déjà réglée et ce qui reste à payer. Elle porte la mention « TVA non applicable, art. 261-4-1° du CGI ». Elle part par courriel ou se remet en PDF.

La Facturation est-elle terminée ?

Non, elle est en bêta : ouverte à tous les comptes, mais des écrans et des calculs vont encore évoluer. Vérifiez chaque note avant de l’envoyer. Attention : à la validation, les notes à envoyer par courriel partent réellement aux patients dont la fiche porte une adresse.

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